Délibérations du conseil municipal en ligne
Le 31 juillet 2025
Les dernières délibérations du conseil municipal sont consultables sur la page Conseil municipal > Délibérations.
Plan Local d’Urbanisme : modification n°3
Le 31 juillet 2025
Le rapport et les conclusions motivées de la commissaire enquêtrice concernant la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sont consultables en cliquant sur les liens ci-après :
- Rapport à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
- Conclusions motivées à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
L’ensemble des documents concernant le Plan Local d’Urbanisme est disponible depuis la page Urbanisme > PLU.
Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade
Le 24 juillet 2025
Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter le contrôle sanitaire des eaux de baignade effectué le 21 juillet 2025 dans l’Eyrieux au lieu-dit Le Pigeonnier :
Qualité de l’eau de baignade 21 juillet 2025 « eau de qualité moyenne pour la baignade »
Consultable aussi depuis la page de l’Agence Régionale de Santé.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche
Le 18 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 16 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté du 17 octobre 2016 relatif à la police générale des débits de boissons applicables du 16 juillet 2025 au 31 août 2025
Le 16 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 10 juillet 2025 portant modification temporaire de l’arrêté N°07-2016-10-17-003 relatif à la police générale des débits de boissons applicable du 16 juillet 2025 au 31 août 2025 inclus sur l’ensemble du département est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant interdiction des spectacles pyrotechniques en fonction des conditions météorologiques du 11 au 23 juillet 2025 inclus
Le 11 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 10 juillet 2025 portant interdiction des spectacles pyrotechniques en fonction des conditions météorologiques rencontrées sur le département de l’Ardèche du 11 juillet 2025 au 23 juillet 2025 inclus est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac
Le 11 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 11 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Cet arrêté
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 10 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 17 juillet 2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
NB : cet arrêté annule et remplace celui du 1er juillet 2025.
Arrêté préfectoral portant diverses mesures de police administrative
Le 10 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 9 juillet 2025 portant diverses mesures de police administrative applicables du 10 au 15 juillet 2025 sur l’ensemble du département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche
Le 7 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 4 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.