Nouveaux arrêtés municipaux publiés
Le 27 février 2026
Trois nouveaux arrêtés municipaux ont été mis en ligne (arrêtés 008, 011 et 012 de 2026).
Vous pouvez les consulter en cliquant ici afin de vous rendre sur la page Arrêtés municipaux.
Liste des habilitations dans le domaine funéraire pour le département de l’Ardèche
Le 4 février 2026
Pour consulter la liste des habilitations, établie par la préfecture de l’Ardèche, dans le domaine funéraire pour le département de l’Ardèche, cliquez ici.
Arrêté préfectoral visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires
Le 20 janvier 2026
L’arrêté préfectoral du 30 décembre 2025 visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne dans le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture. Il est suivi d’une notice explicative et d’une synthèse.
Délibérations du conseil municipal en ligne
Le 31 juillet 2025
Les dernières délibérations du conseil municipal sont consultables sur la page Conseil municipal > Délibérations.
Plan Local d’Urbanisme : modification n°3
Le 31 juillet 2025
Le rapport et les conclusions motivées de la commissaire enquêtrice concernant la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sont consultables en cliquant sur les liens ci-après :
- Rapport à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
- Conclusions motivées à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
L’ensemble des documents concernant le Plan Local d’Urbanisme est disponible depuis la page Urbanisme > PLU.
Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade
Le 24 juillet 2025
Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter le contrôle sanitaire des eaux de baignade effectué le 21 juillet 2025 dans l’Eyrieux au lieu-dit Le Pigeonnier :
Qualité de l’eau de baignade 21 juillet 2025 « eau de qualité moyenne pour la baignade »
Consultable aussi depuis la page de l’Agence Régionale de Santé.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche
Le 18 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 16 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant modification temporaire de l’arrêté du 17 octobre 2016 relatif à la police générale des débits de boissons applicables du 16 juillet 2025 au 31 août 2025
Le 16 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 10 juillet 2025 portant modification temporaire de l’arrêté N°07-2016-10-17-003 relatif à la police générale des débits de boissons applicable du 16 juillet 2025 au 31 août 2025 inclus sur l’ensemble du département est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant interdiction des spectacles pyrotechniques en fonction des conditions météorologiques du 11 au 23 juillet 2025 inclus
Le 11 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 10 juillet 2025 portant interdiction des spectacles pyrotechniques en fonction des conditions météorologiques rencontrées sur le département de l’Ardèche du 11 juillet 2025 au 23 juillet 2025 inclus est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac
Le 11 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 11 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Cet arrêté