Plan Local d’Urbanisme : modification n°3
Le 16 avril 2025
La modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) est consultable depuis la page Urbanisme > PLU.
Arrêté préfectoral portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles
Le 26 février 2025
L’arrêté préfectoral du 24 février 2025 portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 18 février 2025
L’arrêté préfectoral du 13 février 2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral sur les conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés
Le 18 février 2025
L’arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement
d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 30 octobre 2024
L’arrêté préfectoral du 23 octobre 2024 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2024 en ligne
Le 25 octobre 2024
Les délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2024 sont consultables/téléchargeables ici
Vous pouvez aussi vous rendre sur la page Conseil municipal pour consulter toutes les délibérations.
Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la commission des transports publics particuliers de personnes
Le 25 septembre 2024
L’arrêté préfectoral du 23 septembre 2024 portant renouvellement des membres de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) de l’Ardèche (taxis, voitures de transport avec chauffeur – VTC – et véhicules motorisés à deux ou trois roues) est consultable/téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade
Le 15 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous le contrôle sanitaire des eaux de baignade effectué le 9 juillet 2024 au lieu-dit Le Pigeonnier .
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Arrêté départemental portant réglementation de la circulation routière
Le 11 juillet 2024
L’arrêté départemental temporaire N°668 ADC ED 24 RD 120 portant réglementation de la circulation routière pour réaliser des travaux d’enfouissement du réseau électrique Enedis sur la route départementale 120 est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Partenaires > Département de l’Ardèche.
Arrêté départemental portant réglementation de la circulation routière
Le 11 juillet 2024
L’arrêté départemental temporaire N°665 ADC ED 24 RD 120 portant réglementation de la circulation routière pour réaliser des travaux d’enrochement et de reconstruction d’un mur sur la route départementale 120 est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Partenaires > Département de l’Ardèche.