Réunion publique : placette, place de l’Église et rue Rampon
Le 19 juin 2025
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026
Le 19 juin 2025
L’arrêté préfectoral du 17 juin 2025 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche
Le 3 juin 2025
L’arrêté du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par
les agriculteurs de l’Ardèche en octobre 2024 est consultable / téléchargeable ici. Il est suivi du communiqué de presse de la Préfète de l’Ardèche
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Plan Local d’Urbanisme : modification n°3
Le 16 avril 2025
La modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) est consultable depuis la page Urbanisme > PLU.
Arrêté préfectoral portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles
Le 26 février 2025
L’arrêté préfectoral du 24 février 2025 portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 18 février 2025
L’arrêté préfectoral du 13 février 2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral sur les conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés
Le 18 février 2025
L’arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement
d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 30 octobre 2024
L’arrêté préfectoral du 23 octobre 2024 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2024 en ligne
Le 25 octobre 2024
Les délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2024 sont consultables/téléchargeables ici
Vous pouvez aussi vous rendre sur la page Conseil municipal pour consulter toutes les délibérations.
Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la commission des transports publics particuliers de personnes
Le 25 septembre 2024
L’arrêté préfectoral du 23 septembre 2024 portant renouvellement des membres de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) de l’Ardèche (taxis, voitures de transport avec chauffeur – VTC – et véhicules motorisés à deux ou trois roues) est consultable/téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.