Nouveaux arrêtés municipaux publiés
Le 27 février 2026
Trois nouveaux arrêtés municipaux ont été mis en ligne (arrêtés 008, 011 et 012 de 2026).
Vous pouvez les consulter en cliquant ici afin de vous rendre sur la page Arrêtés municipaux.
Arrêté préfectoral visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires
Le 20 janvier 2026
L’arrêté préfectoral du 30 décembre 2025 visant à limiter l’exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne dans le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture. Il est suivi d’une notice explicative et d’une synthèse.
Délibérations du conseil municipal en ligne
Le 31 juillet 2025
Les dernières délibérations du conseil municipal sont consultables sur la page Conseil municipal > Délibérations.
Plan Local d’Urbanisme : modification n°3
Le 31 juillet 2025
Le rapport et les conclusions motivées de la commissaire enquêtrice concernant la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) sont consultables en cliquant sur les liens ci-après :
- Rapport à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
- Conclusions motivées à la procédure de modification n°3 du PLU (mai 2025)
L’ensemble des documents concernant le Plan Local d’Urbanisme est disponible depuis la page Urbanisme > PLU.
Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade
Le 24 juillet 2025
Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter le contrôle sanitaire des eaux de baignade effectué le 21 juillet 2025 dans l’Eyrieux au lieu-dit Le Pigeonnier :
Qualité de l’eau de baignade 21 juillet 2025 « eau de qualité moyenne pour la baignade »
Consultable aussi depuis la page de l’Agence Régionale de Santé.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche
Le 18 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 16 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac
Le 11 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 11 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Cet arrêté
Arrêté préfectoral fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Le 10 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 17 juillet 2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
NB : cet arrêté annule et remplace celui du 1er juillet 2025.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche
Le 7 juillet 2025
L’arrêté préfectoral du 4 juillet 2025 portant limitation des usages de l’eau sur le département de l’Ardèche est consultable ici ou sur la page Préfecture.
Arrêté préfectoral portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre et de la Beaume-Chassezac
Le 27 juin 2025
L’arrêté préfectoral du 26 juin 2025 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux-Ay, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre et de la Beaume-Chassezac est consultable ici ou sur la page Préfecture.