L’arrêté préfectoral du 3 octobre 2024 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, et plaçant le reste du département en vigilance est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 23 septembre 2024 portant renouvellement des membres de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) de l’Ardèche (taxis, voitures de transport avec chauffeur – VTC – et véhicules motorisés à deux ou trois roues) est consultable/téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 19 septembre 2024 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l’Eyrieux, de l’Ouvèze-Payre, de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac et plaçant le reste du département en vigilance, suivi du communiqué de presse de la préfète de l’Ardèche, est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
L’arrêté préfectoral du 2 août 2024 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Beaume-Chassezac, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, du Doux et de l’Ardèche et plaçant le reste du département en vigilance est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Les demandes d’inscription sur les listes électorales de la Chambre d’agriculture sont ouvertes (date limite pour les électeurs individuels le 14 septembre 2024 et date limite pour les groupements professionnels agricoles le 30 septembre 2024).
Documents consultables et téléchargeables ci-dessous :
Avis de constitution des listes électorales – électeurs individuels
Avis de constitution des listes électorales – groupements professionnels agricoles
Demande d’inscription – électeurs individuels
Demande d’inscription – groupements professionnels agricoles
L’arrêté préfectoral du 19 juillet 2024 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Beaume-Chassezac, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de l’Ardèche et plaçant le reste du département en vigilance est consultable / téléchargeable ici.
Disponible aussi depuis la page Préfecture.
Un arrêté préfectoral, daté du 8 juillet 2024, fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être a été mis en ligne sur la page Préfecture.
Vous pouvez le consulter / télécharger directement ici
Un arrêté préfectoral, daté du 5 juillet2 024, portant diverses mesures de police administrative applicables du 13 au 15 juillet 2024 inclus sur l’ensemble du département de l’Ardèche a été mis en ligne sur la page Préfecture.
Vous pouvez le consulter / télécharger directement ici
la fiche pratique de l’Agence Régionale de Santé concernant les compétences des élus et préfets sur le moustique tigre est consultable ici.
